Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 avril 2026
1. Éditeur du site
La plateforme RemplaceIDEL est éditée à titre individuel (personne physique), conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur : [Prénom Nom]
Adresse : [adresse postale complète]
Contact : [email de contact direct]
Directeur de la publication : [Prénom Nom]
Hébergeur : Vercel Inc., 340 Pine Street Suite 701, San Francisco CA 94104, USA
Contact général : support@remplaceidel.fr
Contact RGPD / DPO : rgpd@remplaceidel.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l'éditeur. Toute correspondance relative à un contenu publié sur la plateforme peut être adressée à support@remplaceidel.fr.
3. Hébergement
La plateforme est hébergée par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
La base de données et le service d'authentification sont opérés par :
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour, & San Francisco (États-Unis)
supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (structure, contenu rédactionnel, graphismes, logo, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
6. Conditions d'utilisation
L'utilisation de la plateforme est régie par les Conditions Générales d'Utilisation.